Espace docs
Dans cet espace, le SBVL met à la disposition des institutionnels et du grand public, toute la documentation permettant de suivre nos actions ainsi que la documentation technique à l’usage des propriétaires riverains.
Autres documents
Délibérations
20.03.2026
DEL2026-09 – Programme des études et travaux de gestion des cours d’eau au titre de l’exercice 2026
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20.03.2026
DEL2026-07 – Mise à jour de la liste et des durées d’amortissement afférentes des immobilisations corporelles et incorporelles
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20.03.2026
DEL2026-06 – Participation financière des EPCI-FP membres au titre de l’exercice 2026
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20.03.2026
DEL2026-02 – Demande de subvention à l’Agence de l’eau adour garonne pour les missions de conseil, de sensibilisation, d’animation et de communication pour l’année 2026
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20.03.2026
DEL2025-24 – Suppression d’un emploi permanent d’adjoint technique principal de 2éme classe
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20.03.2026
DEL2025-23 – Suppression d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial
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20.03.2026