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Des étagères remplies de dossiers colorés en bleu, vert, jaune et blanc, alignés et empilés, placées devant une fenêtre lumineuse.

Espace docs

Dans cet espace, le SBVL met à la disposition des institutionnels et du grand public, toute la documentation permettant de suivre nos actions ainsi que la documentation technique à l’usage des propriétaires riverains.

Publications

Plaquette de Présentation du Syndicat du Bassin Versant des Luys

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Guide d’entretien des cours d’eau – Pyrénées Atlantiques

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Entretien des cours d’eau et fossés – Pyrénées Atlantiques

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Autres documents

04.10.2024

Composition du Conseil syndical

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23.09.2024

Arrêté préfectoral – Programme pluriannuel SBVL

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23.09.2024

Statuts SBVL et Comité syndical

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27.02.2024

Travaux en cours d’eau – Landes

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27.02.2024

Entretien des fossés – Landes

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Délibérations

22.04.2025

DEL2025-12ANNEXE – PROGRAMME ACTIONS 2025

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22.04.2025

DEL2025-12 PROGRAMME ÉTUDES ET TRAVAUX 2025

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22.04.2025

DEL2025-11ANNEXE – FEUILLE DE SIGNATURES – BP2025

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22.04.2025

DEL2025-11ANNEXE – NOTE DE PRÉSENTATION – BP2025

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22.04.2025

DEL2025-11 – BP2025

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22.04.2025

DEL2025-10 – PARTICIPATIONS EPCI 2025

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22.04.2025

DEL2025-09 – AFR2024

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22.04.2025

DEL2025-08ANNEXE-FEUILLE DE SIGNATURES-CFU2024

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22.04.2025

DEL2025-08ANNEXE-CFU2024-NOTE DE PRÉSENTATION

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22.04.2025

DEL2025-08 – CFU 2024

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22.04.2025

DEL2025-07 – DEMANDE SUBVENTION ÉTUDES RESTAURATION ANNEXES ET RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE DE RUISSEAUX

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22.04.2025

DEL2025-06 – MODIFICATION DU DISPOSITIF DES TITRES RESTAURANT

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22.04.2025

DEL2025-05 – MISE A JOUR DU RIFSEEP

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22.04.2025

DEL2025-04 – CRÉATION EMPLOI PERMANENT TECHNICIEN TERRITORIAL

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22.04.2025

DEL2025-03ANNEXE-PROJET ACTE DE VENTE

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