Espace docs
Dans cet espace, le SBVL met à la disposition des institutionnels et du grand public, toute la documentation permettant de suivre nos actions ainsi que la documentation technique à l’usage des propriétaires riverains.
Autres documents
Délibérations
20.03.2026
DEL2025-21 – Suppression d’un emploi permanent d’agent de maîtrise territorial
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20.03.2026
DEL2025-20 – Suppression d’un emploi permanent d’adjoint administratif territorial
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20.03.2026
DEL2025-19 – Délibération portant création d’un emploi permanent de catégorie hiérarchique C sur la base de l’article L332-8-2 du code général de la fonction publique
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20.03.2026
DEL2025-18 – Délibération autorisant l’autorité territoriale à signer la convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service Emploi remplacement du CDG40
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20.03.2026
DEL2025-17 – Participation en Santé dans le cadre d’une procédure de labellisation
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20.03.2026
DEL2025-15 – Modification de la demande de subvention relative à la communication
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20.03.2026
DEL2025-14 – Demande de subvention relative à la réalisation d’une protection de berge en génie civil au niveau du Ruisseau du grand Arrigan (Commune de Mimbaste)
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20.03.2026