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Des étagères remplies de dossiers colorés en bleu, vert, jaune et blanc, alignés et empilés, placées devant une fenêtre lumineuse.

Espace docs

Dans cet espace, le SBVL met à la disposition des institutionnels et du grand public, toute la documentation permettant de suivre nos actions ainsi que la documentation technique à l’usage des propriétaires riverains.

Publications

Plaquette de Présentation du Syndicat du Bassin Versant des Luys

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Guide d’entretien des cours d’eau – Pyrénées Atlantiques

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Autres documents

04.10.2024

Composition du Conseil syndical

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23.09.2024

Arrêté préfectoral – Programme pluriannuel SBVL

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23.09.2024

Statuts SBVL et Comité syndical

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27.02.2024

Travaux en cours d’eau – Landes

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27.02.2024

Entretien des fossés – Landes

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Délibérations

31.07.2026

DEL2026-24 – Création d’un emploi permanent d’attaché territorial

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31.07.2026

DEL2026-23 – Désignation représentant à l’EPTBa3

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31.07.2026

DEL2026-22 – Désignation des représentants à l’Agence d’aide aux collectivités locales (ADACL)

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31.07.2026

DEL2026-21 – Désignation des représentants à l’agence landaise de l’informatique (ALPI)

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31.07.2026

DEL2026-20 – Désignation représentant au comité national d’action sociale (CNAS)

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31.07.2026

DEL2026-19 – Création d’une Commission d’appel d’offres

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31.07.2026

DEL2026-18 – Création d’une Commission des marchés publics

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31.07.2026

DEL2026-17 – Création d’une Commission des ressources humaines

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31.07.2026

DEL2026-16 – Indemnité du vice-président

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31.07.2026

DEL2026-15 – Indemnité du président

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31.07.2026

DEL2026-14 – Délégation au président du syndicat

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31.07.2026

DEL2026-13 – Élection des membres du bureau

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31.07.2026

DEL2026-12 – Élection du vice-président

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31.07.2026

DEL2026-11 – Fixation du nombre de Vice-présidents

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31.07.2026

DEL2026-10 – Élection du président

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