Des étagères remplies de dossiers colorés en bleu, vert, jaune et blanc, alignés et empilés, placées devant une fenêtre lumineuse.

Espace docs

Dans cet espace, le SBVL met à la disposition des institutionnels et du grand public, toute la documentation permettant de suivre nos actions ainsi que la documentation technique à l’usage des propriétaires riverains.

Publications

Entretien des cours d’eau et fossés – Pyrénées Atlantiques

Télécharger

Autres documents

04.10.2024

Composition du Conseil syndical

Télécharger
23.09.2024

Arrêté préfectoral – Programme pluriannuel SBVL

Télécharger
23.09.2024

Statuts SBVL et Comité syndical

Télécharger
27.02.2024

Travaux en cours d’eau – Landes

Télécharger
27.02.2024

Entretien des fossés – Landes

Télécharger

Délibérations

27.09.2024

DEL2024-23 ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES

Télécharger
27.09.2024

DEL2024-22 MODIFICATION MODALITES DE PUBLICITE DES ACTES

Télécharger
27.09.2024

DEL2024-21 CREATION EMPLOI NON PERMANENT ADJ TECHNIQUE

Télécharger

Une question, un enjeu sur votre territoire,
Contactez nos techniciens rivières

Je prends contact